vendredi 11 octobre 2013

Yannick FAVENNEC rencontrera le directeur général de la Sacem le 26 novembre

Le député UDI de la Mayenne sera reçu par le nouveau directeur général de la Sacem, Jean-Noël TRONC, le 26 novembre prochain.


"J’ai obtenu, lors de la précédente législature, certaines avancées sur les droits Sacem, notamment quelques simplifications et l’instauration de forfaits payés par les communes. Depuis, le patron national de la Sacem a changé ", précise Yannick FAVENNEC.



"Mais, je constate encore régulièrement sur le terrain qu’il reste des marges de progression, non seulement dans la simplification des démarches à entreprendre par les bénévoles dans leurs déclarations à la Sacem, mais aussi sur le montant des droits parfois trop élevés qu’ils doivent acquitter "



C’est pourquoi le député mayennais indique "qu’il reprend ce dossier non pas contre la Sacem, mais pour préserver notre tissu associatif indispensable à l’attractivité de nos territoires ruraux parce que nous devons éviter, sur ce sujet sensible, le découragement des responsables associatifs" .